Resolutions

The local chapter is supported by the main French complex systems centers and its decisions and by-laws are made bottom-up through general assemblies and an elected executive committee. This page references all the resolutions made so-far either by the General Assembly or by the Executive Committee.

Résolution 18 [Comex] : Organisation d’un cycle de séminaires

Objectifs : organiser un cycle de séminaires labelisés CSS/FRANCE dans différentes villes.

Résolution

  • Organisation d’un cycle de séminaires dans plusieurs villes avec accès physique gratuit et lien visio ouvert.
  • Adopté avec la mention Bien.
  • Participants : Laetitia Gauvin, Floriana Gargiulo, Rémy Cazabet, Etienne Delay, David Chavalarias

Resolution 17 [Comex] : Changement de domiciliation de l’association

Le siège de l’association CSS/FRANCE est transféré au 113 rue Nationale avec boîte aux lettres dédiée.

  • Adopté avec la mention Très bien.
  • Participants : Laura Hernandez, Floriana Gargiulo, Alexandre Nicolas, Juste Raimbault, Rémy Cazabet, David Chavalarias
  • Mention majoritaire minimale : “Assez-bien”.

Resolution 16 [Comex] : Nomination au Comex 2023

Objectifs : Implémenter la Résolution n°4 “Le comité exécutif local sortant nomme deux membres supplémentaires à l’issue du vote pour corriger les biais de l’élection (thématiques, régionaux, âges, etc.).”

Contraintes décidées en comex :

  • 2 membres élus soit hors IdF, hors Lyon.
  • 2 femmes
  • Les candidates seront approchées par ordre de classement et les 2 (ou 3) premières seront nommées.

Décision

  • Syvie Huet (INRAE) est nommée au comité exécutif de CSS/France

Résolution 15 [Comex] Choix du logo

  • Résolution adoptée par le Comex le 24 11 2023 avec la mention majoritaire “Très bien” (15 votants).
  • Mention majoritaire minimale : “bien”.

Détails du vote

Résolution 14 [Comex] Acronyme de la structure porteuse du Local Chapter

CSS/France

  • Résolution adoptée par le Comex le 24 11 2023 avec la mention majoritaire “Très bien” (13 votants).
  • Mention majoritaire minimale : “Très bien”.

Détails du vote

Résolution 13 [Comex] Nom de la structure porteuse du Local Chapter

Société Française des Systèmes Complexes

  • Résolution adoptée par le Comex le 10 11 2023 avec la mention “Très bien” (8 votants).
  • Mention majoritaire minimale : “Bien”.
  • Votant : David Chavalarias, Laura Hernandez, Rémy, Bertrand, Alexandre, Floriana Gargiulo, Lesieur Claire, Laetitia

Résultats du vote

Resolution 12 [Comex] : Procédure de nomination du membre du comex en remplacement du membre IXXI

Deux membres sont nommées par le comex (deux femmes), un troisième membre issu de la liste de l’AG en position éligible est invité à rejoindre le comex (Étienne Delay, CIRAD, géographie sociale par la modélisation d’accompagnement).
Composition finale du comex : 8 femmes, 9 hommes

Résolution adoptée par le Comex avec la mention “Très bien” (11 votants). Mention minimale “Bien”.

Résultats :

Lien des résultats https://app.mieuxvoter.fr/fr/results/ljc-pwk-xrfw

Context :
Les status prévoient que le Comex puisse nommer deux membres pour équilibrer origines géographiques, disciplines, genre. Au dernier comex, nous avons décidé des nommer deux femmes hors ÎdF à ce titre, parmi la liste ci-dessous. Reste la dernière place qui se libère du fait que l’IXXI décide d’être partenaire cotisant du chapitre local (comme ISCN et ISC-PIF). Deux solutions :

  • Option 1 : Deux membres nommées par le comex (deux femmes), un de la liste de l’AG en position éligible (Étienne Delay, CIRAD, géographie sociale par la modélisation d’accompagnement). Composition finale du comex : 8 femmes, 9 hommes
  • Option 2 : Trois membres nommées par le comex (trois femmes). 9 femmes, 8 hommes

Résolution 11 [Comex] : Définition d’un centre régional partenaire

Entité administrative validée par le comex et à jour de ses cotisations

  • Un centre régional est une entité administrative académique, dont le Comex reconnaît qu’elle représentante une partie de la communauté systèmes complexe, et qui s’engage à cotiser au fonctionnement du Chapitre Local.
  • Une cotisation minimale de X€ est fixée par le comex.
  • Les centre régionaux labellisés nomment un représentant au comex avec droit de vote équivalent aux membres élus.
  • La participation d’un centre régional cotisant à la gouvernance du Local Chapter est renouvelée chaque année par la cotisation avec l’aval du comex.

Résolution adoptée par le Comex avec la mention “Très bien” (9 votants). Mention minimale “Bien”.

Résolution 10 [Comex] : Choix de la structure juridique pour le Local Chapter

Le comité exécutif décide de lancer la création de deux structures complémentaires dont les gouvernances se recouperont (même comité de pilotage) et seront unifiées au niveau de la communication (site web):

  • Une association loi 1901, dont le but d’amorcer la labellisation Chapitre Local et de porter des actions telles que le prix de thèse (le CNRS ne pouvant pas donner directement d’argent aux lauréats). Durée de création : un à deux mois.
  • Un GDR qui donnera une visibilité institutionnelle et nationale à la recherche sur les systèmes complexes et travaillera en synergie avec le chapitre local. Durée de création pour accréditation CNRS : environ un an.

Résolution adoptée par le Comex avec la mention “Excellent” (9 votants). Mention minimale “Bien”.

Résolution 9 [Comex] : Intégration des membres des prochaines conférences du Local Chapter

Les chairs de la conférence nationale du Local Chapter de l’année N sont invités à devenir membres du comex du local chapter pour les 12 mois précédents et suivants la conférence.

Adoptée à l’unanimité du Comex (20 04 2023)

Résolution 8. [AG] Élection du comité d’amorçage du local chapter de la Complex Systems Society

Sur 23 candidats, sont élus au comité exécutif local du projet de chapitre local de la Complex Systems Society les 6 candidates et 6 candidats suivants (cf. Résolution 7) :

6 Femmes (ordre alpha)

  • Claire Lagesse
  • Claire Lesieur
  • Floriana Gargiulo
  • Laetitia Gauvin
  • Laura Hernandez
  • Annick Vignes

6 Hommes (ordre alpha)

  • Cyrille Bertelle
  • Rémy Cazabet
  • David Chavalarias
  • Jacques Gignoux
  • Bertrand Jouve
  • Julien Randon-Furling

Détails du vote

  • 49 votants au jugement majoritaire
  • Question posée : « Pour remplir les missions des membres du comité exécutif local d’amorçage du Chapitre Français de la Complex Systems Society, après avoir pris en considération tous les critères, je juge que les candidats suivants sont : »
  • La mention majoritaire minimale pour être éligible était “bien”.
  • Voir les professions de foi
  • Résultats détaillés : graphiques ; csv.

Résolution n°7 [AG] Détermination du nombre de membres et des durées leurs mandats du premier comité exécutif local, les propositions suivantes sont : »

12 membres (6F + 6H) sont élus avec un mandat de trois ans. L’intégralité des mandats sont remis en jeu après 3 ans.

  • Résolution adoptée au jugement majoritaire avec la mention “Très bien” (21 votants).
  • Mention majoritaire minimale d’adoption pour ce vote : “bien”.

Résolution n°6[AG] (Amendement à la résolution n°2)

“La durée du mandat des membres élus du comité exécutif local est fixée à 3 ans renouvelable une fois. Les possibilités de renouvellement de candidature sont réinitialisées un an après la fin du dernier mandat.”

Résolution adoptée au jugement majoritaire avec la mention “Très bien” (50 votants).
Mention majoritaire minimale d’adoption pour ce vote : “bien”.

Résolution n°5 [AG] – Mise en oeuvre de l’élection du premier comité exécutif local

Le comité d’amorçage constitué de David Chavalarias, Laura Hernandez, Bertrand Jouve et Annick Vignes est en charge d’organiser la première élection du comité exécutif local suivant les modalités décidées en AG d’amorçage.

Ce comité d’amorçage sera en charge de faire voter les points non traités en AG d’amorçage en concertation avec les participants à cette AG.

Résolution adoptée à l’unanimité des présents

Résolution n°4 [AG] – Procédure d’élection des membres élus au comité exécutif local

Les membres élus du comité exécutif sont au nombre de 12 membres et sont élus par les membres du local chapter (et donc membres de css).

Les votants sont invités au moment du vote à respecter une certaine diversité thématique, régionale et de genre.

Les candidats sont élus au jugement majoritaire avec les contraintes suivantes :

  • Pas deux personnes du même labo (mais prévoir des suppléants),
  • Parité

Pour satisfaire les contraintes éventuelles, les candidat.e.s sont pris par ordre d’appréciation au jugement majoritaire. Une mention minimale “bien” est requise pour être élu·e.

Dans le cas où certains postes ne seraient pas pourvus, une nouvelle élection partielle serait organisée avec un nouvel appel à candidature.

Le comité exécutif local sortant nomme deux membres supplémentaires à l’issue du vote pour corriger les biais de l’élection (thématiques, régionaux, âges, etc.).

Résolution adoptée à l’unanimité des présents

Résolution n°3 [AG] La question de la nomination de membres au comité exécutif local est reportée.

Résolution adoptée avec la mention “Très bien” (56 votants)

Résolution n°2 [AG] La durée du mandat des membres du comité exécutif local est fixée à 3 ans renouvelable une fois. Les possibilités de renouvellement de candidature sont réinitialisées un an après la fin du dernier mandat.

Résolution adoptée au jugement majoritaire avec la mention “Très bien” (soixante votants)

Résolution n°1  [AG]

« Les membres du comité exécutif local sont élus par les membres du chapitre local au jugement majoritaire« 

Résolution adoptée à l’unanimité des présents à l’Assemblée Générale